Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site internet [Insérer l'URL de votre site, ex: www.justyna-massage.fr] est édité par :

Nom de l'exploitant : Madame Justyna Zolendzewski
Nom commercial : DOTYK
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Profession libérale / Affaire personnelle)
Siège social : 75 Boulevard Kellermann, 75013 Paris, France
Numéro d'immatriculation : Immatriculée sous le numéro SIREN 792 967 572 (SIRET : 792 967 572 00019)
Code APE/NAF : 9604Z (Entretien corporel)
Numéro de TVA intracommunautaire : [Insérer votre numéro si vous y êtes assujettie, sinon mentionner : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" si vous bénéficiez de la franchise en base]
Directeur de la publication : Justyna Zolendzewski
Adresse e-mail : [Insérer votre adresse e-mail professionnelle]
Téléphone : [Insérer votre numéro de téléphone professionnel] [1, 2]

2. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : [Par exemple : OVH / o2switch / Wix / Squarespace, à compléter]
Adresse de l'hébergeur : [Insérer l'adresse de l'hébergeur retenu]
Téléphone de l'hébergeur : [Insérer le téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des marques, logos, visuels, textes, photographies présentées sur ce site (notamment les explications sur les méthodes exclusives de massages, Kobido, Yoga du visage et Drainage Lymphatique) sont la propriété exclusive de Madame Justyna Zolendzewski ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. [1, 4]

4. Responsabilité et nature des prestations

Les services proposés consistent en des prestations de soins de bien-être, de relaxation cutanée, de drainage lymphatique bien-être et de massage facialiste (type Kobido, Facefitness, massage intra-buccal). Ces prestations n'ont aucune visée médicale, thérapeutique ou kinésithérapeutique. [1, 2, 5]

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Madame Justyna Zolendzewski s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données (nom, prénom, coordonnées pour la prise de rendez-vous) soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Vos données sont traitées pour la gestion exclusive de vos réservations de soins et ne sont jamais cédées à des tiers.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à : [Insérer votre adresse e-mail].

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Pour finaliser parfaitement ce document, avez-vous besoin que j'intègre :

Vos informations de TVA ou la mention d'exonération ?
Des clauses spécifiques liées à vos modules de réservation, comme des liens vers Planity ou une autre plateforme que vous utilisez ?